La mission de l’architecte ne se limite pas à concevoir des plans ou à assurer la direction d’un chantier. Il est également tenu à une obligation générale de conseil à l’égard de son client, le maître d’ouvrage.
Ce devoir irrigue l’ensemble de la relation contractuelle et constitue une source majeure de responsabilité professionnelle.
La jurisprudence a, depuis plusieurs décennies, étendu puis précisé les contours de cette obligation, qui impose à l’architecte :
- de prévenir les risques,
- d’éclairer les choix du maître d’ouvrage,
- et de l’assister dans ses décisions.
Deux applications pratiques méritent une attention particulière :
- le devoir de conseil au regard des risques économiques du projet,
- le devoir de conseil quant à l’adéquation de l’ouvrage à l’usage prévu.
1. Le devoir de conseil au regard des risques économiques
L’architecte, investi d’une mission de conception et de maîtrise d’œuvre, doit alerter son client sur les conséquences financières du projet envisagé. Il agit en quelque sorte comme un gardien économique du projet, garantissant une information claire et loyale sur la viabilité financière de l’opération.
A cet égard, l’article 36 du Code de déontologie des architectes prévoit :
« Lorsque l’architecte a la conviction que les disponibilités dont dispose son client sont manifestement insuffisantes pour les travaux projetés, il doit l’en informer. »
La jurisprudence se montre cependant pragmatique, tenant compte à la fois de la mission confiée à l’architecte et de l’information transmise au maître d’ouvrage :
- Ne manque pas à son devoir de conseil l’architecte qui, chargé d’un avant-projet et d’un dossier de permis de construire, n’a pas alerté ses clients sur un dépassement budgétaire dont il n’avait jamais été question (Civ. 3e, 17 février 2015, n° 13-16.373).
- Un maître d’ouvrage, informé de l’évolution du prix et ayant signé sans réserve l’ensemble des devis, ne peut reprocher à l’architecte un manquement à son devoir de conseil (Civ. 3e, 12 nov. 2014, n° 13-12.024).
- En revanche, engage sa responsabilité l’architecte qui, après avoir estimé les travaux à 350 000 €, n’a pas alerté son client lorsque le coût final, après consultation des entreprises, dépassait de plus de 55 % l’évaluation initiale (Civ. 3e, 13 févr. 2025, n° 23-16.780). Plus précisément, le dépassement de l’enveloppe budgétaire relevait de choix techniques des maîtres d’ouvrage qui n’avaient pas été alertés des conséquences de leurs choix par l’architecte.
Il appartient donc à l’architecte, au-delà du simple respect d’une enveloppe budgétaire, d’informer régulièrement son client de l’évolution des coûts et de proposer, le cas échéant, des solutions techniques permettant de contenir le projet dans les limites financières fixées.
2. Le devoir de conseil quant à la finalité des travaux
Le devoir de conseil de l’architecte ne s’arrête pas aux aspects financiers : il s’étend à la destination de l’ouvrage et à son adéquation à l’usage prévu.
- L’architecte doit mettre en garde le maître d’ouvrage sur les conséquences techniques des choix opérés et sur la nécessité de réaliser certains travaux complémentaires indispensables à l’atteinte de l’objectif recherché (Civ. 3e, 16 février 2022, n° 20-16.952).
- Il lui appartient également, en l’absence de précisions suffisantes de son client, de se renseigner sur l’usage futur de l’ouvrage afin d’anticiper les adaptations nécessaires (Civ. 3e, 30 nov. 2011, n° 10-21.273).
En définitive, le respect du devoir de conseil commande à l’architecte de formaliser ses mises en garde et au maître d’ouvrage d’exprimer clairement ses attentes, afin de réduire les risques de malentendus et, partant, de contentieux ultérieurs.
Il convient globalement de conserver à l’esprit que l’architecte doit veiller à ce que son client soit régulièrement informé des évolutions de son projet par des informations claires et suffisantes pour guider ses décisions (voir en ce sens : Instabilité du sol et responsabilité de l’architecte).
